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Marques déposées par F.N.I.H
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HOTEL MODOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL MODOTEL
F.N.I.H.

Numéro de dépôt :
1303990
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995
HOTEL MODOTEL de F.N.I.H

Présentation de la marque HOTEL MODOTEL

Déposée le 28 mars 1985 par F.N.I.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL MODOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est F.N.I.H. domicilié(e) 22, rue d'Anjou, 75008 PARIS, Union de Syndicats livre IV du code du Travail. - France.

La marque HOTEL MODOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL MODOTEL est expirée depuis le 28 mars 1995.

F.N.I.H a également déposé les autres marques suivantes : FAMOTEL , TRADOTEL


F.N.I.H. - 22, rue d'Anjou, 75008 PARIS, Union de Syndicats livre IV du code du Travail. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Hôtellerie, restauration